Déposée le 27 juillet 1998 par AMBLES Dominique et DRUZ Françoise épouse DUMOULIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATURE ET SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-36 du 4 septembre 1998.
Les déposants sont AMBLES Dominique, domicilié(e) BAT 96, LES TILLEULS, 13250 SAINT CHAMAS - France et DRUZ Françoise épouse DUMOULIN, domicilié(e) 167, CHEMIN DES GIPIERES, 06370 MOUANS SARTOUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BIAGI AVOCAT - France.
La marque NATURE ET SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744186.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AMBLES Dominique - BAT 96, LES TILLEULS, 13250 SAINT CHAMAS - France
DRUZ Françoise épouse DUMOULIN - 167, CHEMIN DES GIPIERES, 06370 MOUANS SARTOUX - France
CABINET BIAGI AVOCAT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02
Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36
Inscription le 10 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523503 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture, et produits chimiques destinés à conserver les aliments Produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "NATURE ET SENS"
